Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVI bio
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI

Numéro de dépôt :
3311368
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
LAVI bio de SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI

Présentation de la marque LAVI bio

Déposée le 2 septembre 2004 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAVI bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI domicilié(e) 70120 LAVIGNEY - 70120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 550 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.L. Val Fleuri domicilié(e) 5, rue de la Maisonnette,70120 LAVIGNEY - 70120 - France.

La marque LAVI bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVI bio est expirée depuis le 2 septembre 2014.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI a également déposé les autres marques suivantes : FRIPOUNET , VANNON


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI - 70120 LAVIGNEY - 70120 - France - SIREN 342550985


S.C.A.L. Val Fleuri - 5, rue de la Maisonnette,70120 LAVIGNEY - 70120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Last et produits laitiers, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Glaces comestibles, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crèpes (alimentation), boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles ni préparés ni transformés, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillés. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.